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15/09/2017 PV du Comité de pilotage

Le Comité de pilotage s'est réuni le 11 septembre. Les sujets suivants étaient à l'agenda: la préparation de l'Assemblée générale du Forum National le 4 octobre et de la réunion avec "Overleg Douane Bedrijfsleven" du Pays-Bas le 6 octobre. Les membres ont également discuté des groupes de travail régionaux, de la nouvelle rubrique "Brexit" sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises et des stages mutuels au sein des entreprises et de l'Administration.

14/09/2017 PV "Trade Facilitation" à Anvers

Le 5 septembre, le groupe de travail régional à Anvers, "Trade Facilitation", s'est réuni. Les membres ont traité un agenda bien rempli. Ils ont abordé entre autres les sujets suivants: les lieux agréés et les lieux désignés, l'ouverture nocturne des terminaux à conteneurs du Deurganckdok, les contrôles de l'AFSCA, les conteneurs vides et ceux avec résidu, l'DDT (déclaration de dépôt temporaire), la révision des autorisations.

13/09/2017 Critères minimaux de compétence professionnelle

Le 1er septembre, le groupe projet "Compétence professionnelle" s'est réuni. Les membres ont déterminé les critères minimaux de compétence professionnelle pour les représentants en douane et pour les OEA (non représentants en douane).

12/09/2017 Customs Decision System

Le groupe de travail Régimes particuliers s'est réuni le 6 septembre. Les membres ont donné un état d'avancement des points d'action de la dernière réunion, entre autres concernant la réalisation des simplifications des demandes d'autorisation et le rapportage de PLDA. Le "Customs Decision System", le système européen pour la demande d'autorisations transfrontalières, a été expliqué.

01/09/2017 Mise à jour du Q&A CDU

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une nouvelle version du Q&A du CDU. Elle a modifié la réponse à la question 104, concernant le transfert des droits et obligations dans le cas du régime 'destinations particulières'.

31/08/2017 Weekend de maintenance IT en septembre

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 9 et 10 septembre. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

25/08/2017 D'Edifact à XML

Pour tous les messages avec un équivalent existant en XML (SAD importation et exportation) la version EDIFACT prend fin le 1er janvier 2018. Pour tous les autres messages (NCTS et la comptabilité des marchandises), le passage vers XML se fera dès que les procédures sont remodelées.

22/08/2017 Forum régional Louvain

Le 7 juillet, le groupe de travail régional "Louvain" s'est réuni. En priorité, les membres suivront et stimuleront la réalisation d'ECS avec en premier lieu l'obligation à envoyer le message d'arrivée IE507 électroniquement.

31/07/2017 Forum régional Hasselt

Le 29 juin, le groupe de travail régional Hasselt s'est réuni. La réunion a eu lieu à Malines. L'administration de la douane régionale a donné plus d'informations concernant les différences de déchargement avec documents T, les mesures anti-forestalling, 3 Cs, la révision des autorisations et le déménagement des locaux de la douane à Malines. Les membres du secteur privé ont eu l'occasion de poser des questions.

14/07/2017 PV du GT Sortie de marchandises

Le 30 juin, le groupe de travail Sortie de marchandises s'est réuni. Les convenors ont fait part des preuves alternatives pour l'exportation qui sont acceptées par la douane. Les preuves alternatives pour le transit sont sujet de discussion au niveau européen. Un état d'avancement des sujets suivants a été donné : le projet Maritime Single Window (IMO FAL 3 & 4), la proposition de la nouvelle définition d'exportateur et l'alternative pour la procédure de domiciliation à l'exportation.

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