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18/07/2018 PV du forum régional Louvain

Le 25 mai, les membres du forum régional de Louvain se sont réunis. Ils ont discuté de la proposition de procédure d'urgence d'ECS, de l'application de l'Electronic Transport Document et du réexamen des autorisations MDT.

17/07/2018 PV du Comité de pilotage

Les membres du Comité de pilotage se sont réunis le 18 juin. Ils ont discuté de l'état d'avancement de dossiers en cours, comme la méthode de travail pour les preuves alternatives en cas de transit, la mention de l'identité du moyen de transport sur le document de transit, l'impact sur le secteur privé de NCTS-RW et le Brexit.

13/07/2018 Info pratique sur procédures douanières

L'Administration générale des Douanes et Accises a repris de façon claire toutes les informations pratiques des procédures douanières dans des fiches de produits. Par procédure douanière, la fiche de produit liste les avantages, le groupe-cible et les conditions. Les fiches sont disponibles en français, néerlandais et anglais.

12/07/2017 PV du GT Communication & Marketing

La dernière réunion du groupe de travail Communication & Marketing a eu lieu le 15 juin. Le service Marketing a présenté le programme de l'événement AEO du 14 septembre. Le service Soutien économique a été présenté aux membres, de même pour un aperçu des indexes économiques dans lesquels la douane joue un rôle.

11/07/2018 PV du forum régional Hasselt

Les membres du groupe de travail régional d'Hasselt se sont réunis le 20 juin. Le directeur de centre régional a donné plus amples informations concernant, entre autres, la détermination de la garantie pour les demandes d'autorisation, la politique de pénalité due à la négligence suite à la non-soumission ou la soumission tardive des informations demandées pour les contrôles a posteriori et la simplification pour les brasseurs amateurs.

10/07/2018 PV du groupe de projet "Compétence professionnelle"

La dernière réunion du groupe de projet "Compétence professionnelle" a eu lieu le 22 juin. Les membres ont discuté du nouveau cadre légal et du règlement interne du Comité "Formation professionnelle" qui sera établi.

09/07/2018 PV du forum regional de Gand

Le 18 juin, les membres du forum régional de Gand se sont réunis à Ostende. L’hôte du forum était cette fois-ci Orac, fabricant européen d'éléments décoratifs et d'ornements innovants en résine. Après la présentation d'Orac, des présentations ont été données concernant l'équipe Economic Support de l'administration des douanes, le System Based Approach et le Brexit.

06/07/2018 AEO-event: "10 ans AEO"

Comme communiqué au sein du groupe de travail Communication & Marketing: en 2018, le concept AEO fête son dixième anniversaire! Afin de ne pas passer à côté de cet événement, l’Administration Générale des Douanes et Accises organisera un événement exclusivement pour les entreprises belges AEO le vendredi 14 septembre. Grâce à un vaste programme composé d’une variété de thèmes d'actualité, l’administration les gâteront avec des experts nationaux et internationaux.

05/07/2018 PV du GT Accises

Le 14 juin, les membres du groupe de travail Accises se sont réunis. Ils ont parcouru le tableau de suivi, avec entre autres l'approbation de la grue hydraulique double pour systèmes d'injection automatique et l'octroi des autorisations d'expéditeur enregistré. Les membres ont également discuté des possibilités de simplification du paiement d'accises et l'état d'avancement du groupe projet E-commerce et accises.

04/07/2018 PV du GT "Dispositions générales"

Le 7 juin, les membres du groupe de travail "Dispositions générales" se sont réunis. Nathalie Delestienne, convenor du groupe de travail et également chef du Département Processus et Méthodes, a présenté son nouveau département. Par ailleurs, elle a donné plus d'explications concernant la note "Régularisations". Le service Législation a partagé la discussion sur l'arrêt Hamamatsu qui a eu lieu au sein du Comité Valeur de la Commission européenne.

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