Groupe de travail Marchandises introduites

Ce groupe de travail traite les thèmes mentionnés dans l’UCC sous :

  • Titre IV Marchandises introduites sur le territoire douanier de l’Union;
  • Titre V Règles générales applicables au statut douanier, au placement de marchandises sous un régime douanier, à la vérification, à la mainlevée et à la disposition des marchandises;
  • Titre VI Mise en libre pratique et exonération des droits à l’importation.

Les tâches du groupe de travail sont, entre autres, rationaliser les activités de contrôle et décrire le processus des marchandises introduites dans un flux détaillé.

Le Comité de pilotage a décidé de traiter les processus des globalisations dans un groupe projet. Ces PV seront aussi disponibles ci-dessous. La partie IT des globalisations sera discutée au sein du groupe de travail ICT.

La traduction du PV de la réunion du 29 septembre est en cours. Le PV est déjà disponible en néerlandais.