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30/05/2017 Weekend de maintenance IT

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 3 et 4 juin. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

24/05/2017 Lancement de la concertation régionale Bruxelles

Le 5 mai, l'administration de la douane régionale à Bruxelles a organisé, avec la collaboration de BECI (Brussels Entreprises Commerce and Industry), la première concertation régionale. Kristian Vanderwaeren, l'administrateur général, a présenté la nouvelle structure de la douane. Kristof Vranckaert a donné plus d'informations concernant le Brexit et Hilde De Potter concernant le certificat AEO.

23/05/2017 Lancement de la concertation régionale Mons

Le 9 mai, l'administration de la douane régionale à Mons a organisé la première concertation régionale. Les participants ont acceuilli cette initiative avec beaucoup d'enthousiamse. La concertation a porté sur divers sujets, comme la nouvelle structure de l'administration de la douane, le Forum National renouvelé, un aperçu des changements récents suite au CDU et les attentes des participants vis-à-vis la concertation régionale.

18/05/2017 PV du GT régional Louvain

Le groupe de travail régional de Louvain s'est réuni le 2 mai. A l'agenda, il y avait, entre autre, la communication concernant l'obligation d'utilisation de l'avis d'arrivée électronique IE507 et la suppression de l'utilisation de liste de chargement 126.

17/05/2017 PV du GT Sortie de marchandises

Le 28 avril, le groupe de travail Sortie de marchandises s'est réuni. Les convenors ont donné l'état d'avancement concernant les preuves alternatives au cas où le message de sortie manque et concernant la consolidation. Ilker Ayden a également présenté l'avancement du groupe projet MSW FAL 3 & 4.

12/05/2017 PV du GT Régimes particuliers

Le groupe de travail Régimes particuliers s'est réuni le 3 mai. Les membres ont discuté de la nouvelle version du Guide européen Special Procedures, dans lequel plus de détails sont repris concernant le TORO à l'application de la destination particulière. La nouvelle circulaire "Entrepôts" a également passé la revue. Celle-ci est depuis peu consultable sur Fisconetplus. Les convenors ont fait part de la position de l'Administration générale des Douanes et Accises concernant les conditions pour mélanger à bord sous perfectionnement actif. Par ailleurs, on a annoncé que, selon le CDU, la destruction à la demande du déclarant doit se faire sous l'autorisation de perfectionnement actif.

11/05/2017 Séminaire Customs Competence Center

Au sein du groupe de travail Communication, cela a déjà été annoncé: l'Administration générale des Douanes et Accises organise le 16 juin un séminaire pour les entreprises AEO concernant la création de "Customs Competence Centers" (3C).

10/05/2017 PV du GT Accises

Le groupe de travail Accises s'est réuni le 26 avril. Les membres ont discuté entre autre des autorisations d'Expéditeur enregistré, qui pourront bientôt être délivrées; de la réduction de la garantie d'expédition pour accises pour les entreprises AEO; de la demande de modification de la législation accises pour les presse-fruits dans les magasins et l'horeca et les presse-fruits mobiles et de la possibilité de simplifier l'introduction d'une déclaration AC4.

04/05/2017 Circulaire entrepôts publiée

Pendant la réunion du groupe de travail Régimes particuliers du 3 mai, la publication sur Fisconetplus de la circulaire concernant les entrepôts a été annoncée. La circulaire contient les modifications consécutives au CDU. Les types d’entrepôt C, D et E disparaissent et sont remplacés par une catégorie générale appelée entrepôt privé. Cela signifie que les autorisations actuelles d’entrepôt douanier doivent être considérées comme étant des autorisations selon la nouvelle dénomination et que les dispositions y afférentes des CDU, DA et IA sont applicables.

25/04/2017 PV du GT Communication

Le groupe de travail Communication s'est réuni le 24 mars. Les membres ont discuté du nouveau site web de l'Administration générale des Douanes et Accises. Puis, le convenor a annoncé un seminaire AEO et une enquête clients. Le service Communication a fait part des dates des road shows concernant le nouvel organigramme dans les administrations régionales.

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