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15/06/2017 Assemblée générale le 4 octobre

L'Assemblée générale du Forum National aura lieu le 4 octobre 2017 après-midi. Les membres recevront bientôt plus d'informations.

14/06/2017 Nouveau: Groupe de travail processus de contrôle

A la réunion du 15 mai, le groupe de travail Mesures non-fiscales a décidé de modifier son nom en 'Groupe de travail Processus de contrôle'. Cela correspond mieux aux tâches du groupe. Les convenors travaillent à la rédaction d'un questionnaire. A l'aide de ce questionnaire, ils souhaitent connaître les difficultés des processus de contrôle et ensuite, avec les membres, élaborer des solutions.

07/06/2017 Nouvelles heures d’ouverture du Helpdesk PLDA

À partir du 1er juillet, le Helpdesk PLDA sera joignable du lundi au vendredi inclus de 8 h à 18 h. Grâce à la modification des heures d’ouverture, le Helpdesk PLDA pourra employer davantage de personnel durant les heures de pointe. En dehors de ces heures d’ouverture, le Helpdesk PLDA est joignable via la permanence et cela pour des problèmes spécifiques. Le numéro de téléphone reste inchangé : 0257 933 33.

31/05/2017 PV du Comité de pilotage

Le Comité de pilotage s'est réuni le 12 mai. Les membres ont discuté entre autres des points suivants: le nouvel horaire du Helpdek PLDA, la concertation avec Overleg Douane Bedrijfsleven Nederland (ODB), l'application d'EiDR et le partage d'information sur le Brexit.

30/05/2017 Weekend de maintenance IT

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 3 et 4 juin. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

24/05/2017 Lancement de la concertation régionale Bruxelles

Le 5 mai, l'administration de la douane régionale à Bruxelles a organisé, avec la collaboration de BECI (Brussels Entreprises Commerce and Industry), la première concertation régionale. Kristian Vanderwaeren, l'administrateur général, a présenté la nouvelle structure de la douane. Kristof Vranckaert a donné plus d'informations concernant le Brexit et Hilde De Potter concernant le certificat AEO.

23/05/2017 Lancement de la concertation régionale Mons

Le 9 mai, l'administration de la douane régionale à Mons a organisé la première concertation régionale. Les participants ont acceuilli cette initiative avec beaucoup d'enthousiamse. La concertation a porté sur divers sujets, comme la nouvelle structure de l'administration de la douane, le Forum National renouvelé, un aperçu des changements récents suite au CDU et les attentes des participants vis-à-vis la concertation régionale.

18/05/2017 PV du GT régional Louvain

Le groupe de travail régional de Louvain s'est réuni le 2 mai. A l'agenda, il y avait, entre autre, la communication concernant l'obligation d'utilisation de l'avis d'arrivée électronique IE507 et la suppression de l'utilisation de liste de chargement 126.

17/05/2017 PV du GT Sortie de marchandises

Le 28 avril, le groupe de travail Sortie de marchandises s'est réuni. Les convenors ont donné l'état d'avancement concernant les preuves alternatives au cas où le message de sortie manque et concernant la consolidation. Ilker Ayden a également présenté l'avancement du groupe projet MSW FAL 3 & 4.

12/05/2017 PV du GT Régimes particuliers

Le groupe de travail Régimes particuliers s'est réuni le 3 mai. Les membres ont discuté de la nouvelle version du Guide européen Special Procedures, dans lequel plus de détails sont repris concernant le TORO à l'application de la destination particulière. La nouvelle circulaire "Entrepôts" a également passé la revue. Celle-ci est depuis peu consultable sur Fisconetplus. Les convenors ont fait part de la position de l'Administration générale des Douanes et Accises concernant les conditions pour mélanger à bord sous perfectionnement actif. Par ailleurs, on a annoncé que, selon le CDU, la destruction à la demande du déclarant doit se faire sous l'autorisation de perfectionnement actif.

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